Spulengatter für Zettel- oder Schärmaschinen

Brevet suisse · CH648610 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648610
Numéro de demande
CH009370/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 déc. 1980
Publié
29 mars 1985
Délivré
29 mars 1985
Radié
18 déc. 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D02H 13/26 (2006.01)
B65H 49/16 (2006.01)
B65H 59/26 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 janv. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 2001

  2. 29 mars 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Maschinenfabrik Benninger AG

9240 Uzwil

Inventeur

Brandenberger, Albert

Oberuzwil

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.