Schaftanordnung an einer Rundwebmaschine
Brevet suisse · CH648613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH648613
- Numéro de demande
- CH006483/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1980
- Publié
- 29 mars 1985
- Délivré
- 29 mars 1985
- Radié
- 31 août 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D03D 37/00 (2006.01)D03C 9/06 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 mars 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Huemer, Franz
Wien, AT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.