Intermittierend arbeitende Gleisbaumaschine
Brevet suisse · CH648621 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH648621
- Numéro de demande
- CH006476/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 août 1980
- Publié
- 29 mars 1985
- Délivré
- 29 mars 1985
- Radié
- 31 août 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01B 27/16 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 2000
- 29 mars 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.