Fiche électrique

Brevet suisse · CH648698 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648698
Numéro de demande
CH003391/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1982
Publié
29 mars 1985
Délivré
29 mars 1985
Radié
30 juin 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01R 13/46 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 févr. 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 2002

  2. 29 mars 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 6 de l'année 1985

Parties

Titulaire

F. Baillod SA

F. Baillod S.A.

1, place du Tricentenaire, 2300 La Chaux-de-Fonds

Mandataire

Andrew Kerr Patentanwalt

4144 Arlesheim

Inventeur

Baillod, Frédéric

La Chaux-de-Fonds

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.