Papierrollenhalter
Brevet suisse · CH648739 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH648739
- Numéro de demande
- CH008296/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 nov. 1980
- Publié
- 15 avr. 1985
- Délivré
- 15 avr. 1985
- Radié
- 6 nov. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47K 10/38 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 sept. 1997
Transféré
- Titulaire
- Belras AG, Signalstrasse 48, 9400 Rorschach → August Belz Apparatebau GmbH, Postfach 1225, 88002 Friedrichshafen, Allemagne
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997
- 15 avr. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.