Contre-angle de dentisterie

Brevet suisse · CH648744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648744
Numéro de demande
CH004642/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 1982
Publié
15 avr. 1985
Délivré
15 avr. 1985
Radié
31 août 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61C 1/12 (2006.01)
A61C 1/18 (2006.01)
Priorité
FR A81 15144 03.08.1981
FR A81 22616 01.12.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 avr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Micro-Mega (S.A.)

Micro-Méga S.A.

5-12, rue du Tunnel, Besançon, FR

Mandataire

Rottmann Patentanwälte AG

Glattalstrasse 37, 8052 Zürich

Inventeur

Lacour, Bernard

Besançon, FR

Euvrard, Hubert

Geneuille, FR

Gaillard, Roger

Montferrand-le-Château, FR

Boinot, Jean-Claude

Besançon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.