Dispositif de mesure capacitif de déplacement

Brevet suisse · CH648929 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648929
Numéro de demande
CH004133/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juil. 1982
Publié
15 avr. 1985
Délivré
15 avr. 1985
Radié
6 juil. 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
G01B 7/02 (2006.01)
G01B 7/30 (2006.01)
G01B 3/20 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2002

  2. 15 avr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Tesa S.A.

38, rue Bugnon, 1020 Renens VD

Mandataire

Bovard AG

Optingenstrasse 16, 3000 Bern 25

Inventeur

Burckhardt, Christophe

Renens VD

Fournier, Jacques

Ecublens VD

Stauber, Philippe

Lausanne

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.