Gleichstrom-Kleinmotor mit eisenlosem Anker
Brevet suisse · CH648963 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH648963
- Numéro de demande
- CH008984/1979
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 oct. 1979
- Publié
- 15 avr. 1985
- Délivré
- 15 avr. 1985
- Radié
- 31 oct. 1990
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H02K 29/00 (2006.01)H02K 29/10 (2006.01)
- Priorité
- AT A8002/78 08.11.1978AT A932/79 08.02.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 15 avr. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 7 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.