Kippschalter

Brevet suisse · CH648985 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648985
Numéro de demande
CH003674/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 1982
Publié
30 avr. 1985
Délivré
31 oct. 1985
Radié
30 juin 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 23/00 (2006.01)
G04C 3/00 (2006.01)
G04C 9/00 (2006.01)
Priorité
US A273786 15.06.1981
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1985

  3. 30 avr. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Eberhardt, Noel

Cupertino/CA, US

Carl, Stewart

Cupertino/CA, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.