Bodenbearbeitungsmaschine

Brevet suisse · CH648986 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH648986
Numéro de demande
CH006654/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
4 sept. 1980
Publié
30 avr. 1985
Délivré
30 avr. 1985
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 33/16 (2006.01)
A01B 49/02 (2006.01)
Priorité
NL A7906631 05.09.1979
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Van der Lely, Ary

Maasland, NL

Bom, Cornelis Johannes Gerardus

Rozenburg, NL

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.