Machine pour usiner par décharges électriques érosives

Brevet suisse · CH649024 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649024
Numéro de demande
CH004742/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 1982
Publié
30 avr. 1985
Délivré
30 avr. 1985
Radié
5 août 2002
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
B23H 1/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 août 2002

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 16 de l'année 2002

  2. 30 avr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Ateliers des Charmilles S.A.

8-10, rue du Pré-de-la-Fontaine Case postale 373, 1217 Meyrin 1

Inventeur

Martin, Roland

Valleiry, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.