Mécanisme composite de guidage pour machines-outils

Brevet suisse · CH649026 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649026
Numéro de demande
CH006663/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 nov. 1982
Publié
30 avr. 1985
Délivré
30 avr. 1985
Radié
30 nov. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B23Q 1/14 (1990.01)
B23Q 1/20 (1990.01)
Priorité
JP A57-41184 16.03.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 avr. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Citizen Watch Company, Limited

No. 1-1, 2-chome, Nishishinjuku, Shinjuku-ku/Tokyo, JP

Mandataire

William Blanc & Cie, Conseils en Propriété Industrielle S.A.

William Blanc & Cie conseils en propriété industrielle S.A.

9, rue du Valais, 1202 Genève

Inventeur

Kazuo, Shiba

Tokorozawa/Saitama-ken, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.