Drehschiebeverschluss für Schmelzegefässe
Brevet suisse · CH649149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH649149
- Numéro de demande
- CH004011/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 mai 1980
- Publié
- 30 avr. 1985
- Délivré
- 30 avr. 1985
- Radié
- 31 mai 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F27D 3/15 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 janv. 1996
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1996
- 30 avr. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 8 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.