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Brevet suisse · CH649189 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649189
Numéro de demande
CH008313/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
28 déc. 1981
Publié
15 mai 1985
Délivré
15 nov. 1985
Radié
31 déc. 1993
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G04F 8/04 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 nov. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985

  3. 15 mai 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Nouvelle Lémania S.A.

2, rue A.-Lugrin, 1341 Orient

Mandataire

Micheli & Cie ingénieurs-conseils

122, rue de Genève Case postale 61, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Piguet, Albert

Le Sentier

Dubois, Jean-Daniel

Orient

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.