Procédé de fabrication de yogourt
Brevet suisse · CH649196 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH649196
- Numéro de demande
- CH008019/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1981
- Publié
- 15 mai 1985
- Délivré
- 15 mai 1985
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A23C 9/127 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 mai 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.