Procédé de préparation de compositions polymères solubles dans l'eau et utilisation desdites compositions comme agents antitartres

Brevet suisse · CH649308 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649308
Numéro de demande
CH003756/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 1981
Publié
15 mai 1985
Délivré
15 mai 1985
Radié
30 juin 1990
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C08F 220/06 (2006.01)
C08F 228/02 (2006.01)
C02F 5/00 (2006.01)
Priorité
FR A80 12741 09.06.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 mai 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Rhône-Poulenc Industries

22, avenue Montaigne, Paris 8e, FR

Mandataire

Kirker & Cie SA

122, rue de Genève Case postale 65, 1226 Thônex (Genève)

Inventeur

Boutin, Jean

Mions, FR

Néel, Jean

Lyon, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.