Dampfablass- und Ueberdruckventil
Brevet suisse · CH649358 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH649358
- Numéro de demande
- CH008260/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 nov. 1980
- Publié
- 15 mai 1985
- Délivré
- 15 mai 1985
- Radié
- 5 nov. 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 17/06 (2006.01)A47J 27/09 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 2000
- 15 mai 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.