Serrure à combinaison temporisée

Brevet suisse · CH649432 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH649432
Numéro de demande
CH007514/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 nov. 1981
Publié
31 mai 1985
Délivré
29 nov. 1985
Radié
23 nov. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05B 43/00 (2006.01)
Priorité
US A209480 24.11.1980
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 déc. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001

  2. 29 nov. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985

  3. 31 mai 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Bechtiger, Charles G.

La Chaux-de-Fonds

Miller, James Clayton

Nicholasville/KY, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.