Serrure à combinaison temporisée
Brevet suisse · CH649432 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH649432
- Numéro de demande
- CH007514/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 24 nov. 1981
- Publié
- 31 mai 1985
- Délivré
- 29 nov. 1985
- Radié
- 23 nov. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E05B 43/00 (2006.01)
- Priorité
- US A209480 24.11.1980
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 déc. 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 2001
- 29 nov. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985
- 31 mai 1985
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 10 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Bechtiger, Charles G.
La Chaux-de-Fonds
Miller, James Clayton
Nicholasville/KY, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.