Dispositif de commande de deux moteurs pas à pas bidirectionnels

Brevet suisse · CH650125 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH650125
Numéro de demande
CH003548/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 juin 1983
Publié
15 juil. 1985
Délivré
15 janv. 1986
Radié
28 juin 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H02P 8/00 (2006.01)
G04C 3/14 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 14 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986

  3. 15 juil. 1985

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Besson, René

Neuchâtel

Guerin, Yves

Grenchen

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