Montageeinrichtung für einen Stuhlsitz
Brevet suisse · CH650136 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH650136
- Numéro de demande
- CH002642/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 22 avr. 1981
- Publié
- 15 juil. 1985
- Délivré
- 15 juil. 1985
- Radié
- 21 avr. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- A47C 9/02 (2006.01)
- Priorité
- US A144261 28.04.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mai 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 9 de l'année 2001
- 15 juil. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Ambasz, Emilio
New York/NY, US
Piretti, Giancarlo
Bologna, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.