Véhicule décapotable

Brevet suisse · CH650980 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH650980
Numéro de demande
CH002681/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 mai 1982
Publié
30 août 1985
Délivré
30 août 1985
Radié
31 mai 1986
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60J 7/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 30 août 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Paul Rollman

Düsseldorf, DE

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Rollman, Paul

Düsseldorf, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.