Phosphorverbindungen

Brevet suisse · CH651051 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH651051
Numéro de demande
CH000711/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 févr. 1982
Publié
30 août 1985
Délivré
30 août 1985
Radié
28 févr. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C07F 9/50 (2006.01)
C07D 207/48 (2006.01)
C07B 53/00 (2006.01)
B01J 31/28 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 oct. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1997

  2. 30 août 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 16 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.