Brennelementbündel
Brevet suisse · CH651417 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH651417
- Numéro de demande
- CH004440/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 1980
- Publié
- 13 sept. 1985
- Délivré
- 13 sept. 1985
- Radié
- 9 juin 2000
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- G21C 3/32 (2006.01)
- Priorité
- SE A7905800 03.07.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2000
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 12 de l'année 2000
- 13 sept. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Inventeur
Nylund, Olov
Västeras, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.