Pile galvanique étanche

Brevet suisse · CH651425 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH651425
Numéro de demande
CH007337/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 déc. 1982
Publié
13 sept. 1985
Délivré
13 sept. 1985
Radié
31 déc. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01M 2/02 (2006.01)
Priorité
CA A393134 23.12.1981
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002

  2. 13 sept. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Markin, Charles

Toronto/Ontario, CA

Book, Ronald James

Toronto/Ontario, CA

Smith, Michael James

Mississauga/Ontario, CA

Wiacek, Marian

Mississauga/Ontario, CA

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.