Pile galvanique étanche
Brevet suisse · CH651425 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH651425
- Numéro de demande
- CH007337/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 déc. 1982
- Publié
- 13 sept. 1985
- Délivré
- 13 sept. 1985
- Radié
- 31 déc. 2001
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 2/02 (2006.01)
- Priorité
- CA A393134 23.12.1981
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2002
Radié, taxe impayée
Publié dans la +pat+ no 15 de l'année 2002
- 13 sept. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Markin, Charles
Toronto/Ontario, CA
Book, Ronald James
Toronto/Ontario, CA
Smith, Michael James
Mississauga/Ontario, CA
Wiacek, Marian
Mississauga/Ontario, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.