Sehnen- und/oder Bänderersatz

Brevet suisse · CH651463 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH651463
Numéro de demande
CH004171/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 juin 1981
Publié
30 sept. 1985
Délivré
30 sept. 1985
Radié
23 juin 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61F 2/08 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juil. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1995

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Sulzer Management AG, KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1995

  3. 30 sept. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Gebrüder Sulzer Aktiengesellschaft

8401 Winterthur

Mandataire

Sulzer Management AG

KS/Patente/0007, 8401 Winterthur

Inventeur

Frey, Otto

Winterthur

Semlitsch, Manfred, Dr.

Winterthur

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.