Patin

Brevet suisse · CH651478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH651478
Numéro de demande
CH000347/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
21 janv. 1983
Publié
30 sept. 1985
Délivré
30 sept. 1985
Radié
31 janv. 1997
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A63C 1/40 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 sept. 1997

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 17 de l'année 1997

  2. 30 sept. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 18 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.