Sitzeinrichtung

Brevet suisse · CH651738 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH651738
Numéro de demande
CH002949/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 mai 1981
Publié
15 oct. 1985
Délivré
15 oct. 1985
Radié
6 mai 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A47C 3/18 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 10 de l'année 2001

  2. 15 oct. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Karl Breitenmoser

8302 Kloten

Inventeur

Breitenmoser, Karl

Bachenbülach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.