Ecoutille

Brevet suisse · CH652084 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH652084
Numéro de demande
CH000439/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 janv. 1983
Publié
31 oct. 1985
Délivré
31 oct. 1985
Radié
31 janv. 1989
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B63B 19/26 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 oct. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1985

Parties

Titulaire

H.N.S.A.

H. N. S.A.

5, place de la Gare, 1700 Fribourg

Mandataire

Georges R. Charbonnier

1206 Genève 25

Inventeur

Nahum, Sylvain

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.