Optisches Visierinstrument
Brevet suisse · CH652204 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH652204
- Numéro de demande
- CH008514/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 17 mars 1980
- Publié
- 31 oct. 1985
- Délivré
- 31 oct. 1985
- Radié
- 31 mars 1991
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F41G 1/38 (2006.01)G02B 27/34 (2006.01)
- Priorité
- SE A7902413 19.03.1979
- Demande PCT
- PCT/SE1980/000080 17.03.1980
- Publication PCT
- WO1980/002069 02.10.1980
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 oct. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1985
Parties
Titulaire
Inventeur
Ekstrand, Arne
Helsingborg, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.