Kunststoffrohr mit Längsverschluss
Brevet suisse · CH652249 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH652249
- Numéro de demande
- CH003150/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 mai 1981
- Publié
- 31 oct. 1985
- Délivré
- 31 oct. 1985
- Radié
- 13 mai 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- H02G 9/06 (2006.01)
- Priorité
- DE A3024649 30.06.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2001
- 31 oct. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 20 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.