Bettlattenrost

Brevet suisse · CH652291 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH652291
Numéro de demande
CH005470/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 oct. 1983
Publié
15 nov. 1985
Délivré
15 nov. 1985
Radié
31 oct. 2001
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A47C 23/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juin 2002

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 11 de l'année 2002

  2. 15 nov. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Siegbert Hartmann

D-32584 Löhne, DE

Mandataire

Troesch Scheidegger Werner AG

Siewerdtstrasse 95 Postfach, 8050 Zürich

Inventeur

Metzger, Stefan

Einsiedeln

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