Treibstangenschloss

Brevet suisse · CH652440 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH652440
Numéro de demande
CH004362/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 1981
Publié
15 nov. 1985
Délivré
15 nov. 1985
Radié
1 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E05C 1/06 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2001

  2. 15 nov. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 21 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Glutz AG

Segetzstrasse 13, 4502 Solothurn

Inventeur

Stampfli, Gerold

Derendingen

Schuhmacher, Heinz

Bellach

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.