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Brevet suisse · CH652769 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH652769
Numéro de demande
CH006957/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
30 oct. 1981
Publié
29 nov. 1985
Délivré
29 nov. 1985
Radié
31 oct. 1994
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
D05C 9/16 (2006.01)
Priorité
DE A3044362 25.11.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 29 nov. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Berger, Rolf

Willich 2, DE

Bonnen, Josef

Meerbusch 1, DE

Haffmans, Josef

Geldern 2, DE

Gierse, Franzjosef, Dr.

Siegen 21, DE

Schäfer, Max

Krefeld, DE

Teetz, Wolfgang

Kerken 3, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.