Schichtstofflager
Brevet suisse · CH652808 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH652808
- Numéro de demande
- CH004629/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juin 1980
- Publié
- 29 nov. 1985
- Délivré
- 29 nov. 1985
- Radié
- 30 juin 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16C 13/02 (2006.01)
- Priorité
- US A061009 26.07.1979
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 29 nov. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Peterson, Robert R.
Hudson/MA, US
Ventura, Daniel S.
Malden/MA, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.