Tête de sonde

Brevet suisse · CH652933 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH652933
Numéro de demande
CH002898/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
27 mai 1983
Publié
13 déc. 1985
Délivré
13 déc. 1985
Radié
31 mai 1999
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A61M 23/00 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 1999

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1999

  2. 13 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.