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Brevet suisse · CH653091 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653091
Numéro de demande
CH004731/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 juil. 1981
Publié
13 déc. 1985
Délivré
13 déc. 1985
Radié
19 juil. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
E06B 9/30 (2006.01)
Priorité
DE A3037725 06.10.1980
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 août 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001

  2. 13 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.