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Brevet suisse · CH653091 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH653091
- Numéro de demande
- CH004731/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 juil. 1981
- Publié
- 13 déc. 1985
- Délivré
- 13 déc. 1985
- Radié
- 19 juil. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- E06B 9/30 (2006.01)
- Priorité
- DE A3037725 06.10.1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 août 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 2001
- 13 déc. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.