Vanne de commande de l'écoulement de fluides
Brevet suisse · CH653111 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH653111
- Numéro de demande
- CH001740/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mars 1983
- Publié
- 13 déc. 1985
- Délivré
- 13 déc. 1985
- Radié
- 31 mars 1995
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16K 11/07 (2006.01)
- Priorité
- GB A8209172 29.03.1982
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 1995
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995
- 13 déc. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Lester, Graham George
Folkestone/Kent, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.