Vanne de commande de l'écoulement de fluides

Brevet suisse · CH653111 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653111
Numéro de demande
CH001740/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mars 1983
Publié
13 déc. 1985
Délivré
13 déc. 1985
Radié
31 mars 1995
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16K 11/07 (2006.01)
Priorité
GB A8209172 29.03.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 nov. 1995

    Radié, taxe impayée

    Publié dans la FBDM no 22 de l'année 1995

  2. 13 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Inventeur

Lester, Graham George

Folkestone/Kent, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.