Brûleur à gaz

Brevet suisse · CH653115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653115
Numéro de demande
CH001712/1982
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 mars 1982
Publié
13 déc. 1985
Délivré
13 déc. 1985
Radié
31 mars 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F23D 14/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 13 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985

Parties

Titulaire

Zanussi Climatizzazione S.p.A.

Via Trozzetti 20, Bassano del Grappa, IT

Mandataire

Blasco Dousse Conseil en Propriété Industrielle

7, route de Drize, 1227 Carouge GE

Inventeur

Noir, Dominique

Aubonne

Faure, Robert (-Vincent)

Vernier

Weber, Georges

Carouge GE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.