Elektrisches Heizelement
Brevet suisse · CH653200 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH653200
- Numéro de demande
- CH002919/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 1980
- Publié
- 13 déc. 1985
- Délivré
- 13 déc. 1985
- Radié
- 30 juin 1992
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H05B 3/60 (2006.01)H01C 17/08 (2006.01)B29C 43/52 (2006.01)
- Priorité
- GB A7920666 14.06.1979
- Divisionnaire de
- CH004587/1980
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 26 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 26.10.2024
- 13 déc. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 23 de l'année 1985
Parties
Inventeur
Pollock, James Francis
London, GB
North, John Malcolm
London, GB
Preston, Roy Frederick
London, GB
Hewinson, Vincent Keith
Boston/Lincs, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.