Schaftmaschine

Brevet suisse · CH653384 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653384
Numéro de demande
CH005047/1980
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
1 juil. 1980
Publié
31 déc. 1985
Délivré
31 déc. 1985
Radié
30 juin 2000
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
D03C 1/16 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 juil. 2000

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 2000

  2. 31 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.

Schaftmaschine : Brevet suisse CH653384 | Lexipedia