Selbsttragendes Isolationselement
Brevet suisse · CH653404 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH653404
- Numéro de demande
- CH004607/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juil. 1981
- Publié
- 31 déc. 1985
- Délivré
- 31 déc. 1985
- Radié
- 31 juil. 1996
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E06B 3/66 (2006.01)E06B 3/26 (2006.01)E04B 1/78 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 1997
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 1997
- 31 déc. 1985
Délivré
Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.