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Brevet suisse · CH653478 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653478
Numéro de demande
CH000429/1981
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
23 janv. 1981
Publié
31 déc. 1985
Délivré
31 déc. 1985
Radié
22 janv. 2001
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
H01H 33/91 (2006.01)
H01H 33/74 (2006.01)
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 févr. 2001

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la FBDM no 4 de l'année 2001

  2. 31 déc. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GEC ALSTHOM T&D AG, Carl-Sprecher-Strasse 1, 5036 Oberentfelden → GEC Alsthom AG, Carl-Sprecher-Strasse 3, Postfach 186, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  3. 31 déc. 1998

    Adresse modifiée

    Titulaire
    GEC Alsthom AG, Carl-Sprecher-Strasse 3, Postfach 186, 5036 Oberentfelden → Alstom AG, Carl-Sprecher-Strasse 3, Postfach 186, 5036 Oberentfelden

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1998

  4. 31 déc. 1985

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 24 de l'année 1985

Parties

Titulaire

ALSTOM AG

Alstom AG

Carl-Sprecher-Strasse 3 Postfach 186, 5036 Oberentfelden

Radiée du registre

Inventeur

Thaler, Richard

Unterentfelden

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.