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Brevet suisse · CH653517 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653517
Numéro de demande
CH005043/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
16 sept. 1983
Publié
15 janv. 1986
Délivré
15 juil. 1986
Radié
30 sept. 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G02F 1/133 (2006.01)
G09F 9/35 (2006.01)
G04G 9/12 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 15 juil. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 13 de l'année 1986

  3. 15 janv. 1986

    Demande publiée

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Eta S.A. Fabriques d'Ebauches

Schild-Rust-Strasse 17, 2540 Grenchen

Mandataire

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets SA

ICB Ingénieurs Conseils en Brevets S.A.

Passage Max-Meuron 6/8, 2001 Neuchâtel

Inventeur

Ruedin, Yves

St-Blaise

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.