Accessoire pour l'art dentaire

Brevet suisse · CH653546 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653546
Numéro de demande
CH003064/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
3 juin 1983
Publié
15 janv. 1986
Délivré
15 janv. 1986
Radié
2 juin 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
A61C 5/02 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 12 de l'année 2003

  2. 15 janv. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.