Montre à usages multiples
Brevet suisse · CH653845 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH653845
- Numéro de demande
- CH007554/1982
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 déc. 1982
- Publié
- 31 janv. 1986
- Délivré
- 31 juil. 1986
- Radié
- 31 déc. 1999
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G04B 47/06 (2006.01)G04G 15/00 (2006.01)A61B 5/02 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 sept. 2024
Radiation annulée
Publié dans Swissreg le 27.09.2024
- 31 juil. 2000
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 2000
- 15 janv. 1999
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 1 de l'année 1999
- 15 oct. 1998
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans la FBDM no 19 de l'année 1998
- 14 août 1998
Radié, taxe impayée
Publié dans la FBDM no 15 de l'année 1998
- 31 juil. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 14 de l'année 1986
- 31 janv. 1986
Demande publiée
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Paris, FR
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.