Instrument aratoire

Brevet suisse · CH653854 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH653854
Numéro de demande
CH002541/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 mai 1983
Publié
31 janv. 1986
Délivré
31 janv. 1986
Radié
31 mai 1988
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
A01B 63/02 (2006.01)
Priorité
NO A821529 10.05.1982
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 oct. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 29.10.2024

  2. 31 janv. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986

Parties

Titulaire

Kverneland A/S

Kvernaland, NO

Mandataire

Pierre Ardin & Cie Ingénieurs-conseils

Case postale, 1211 Genève 1

Inventeur

Stangeland, Kjell-Egil

Kleppe, NO

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.