Schaltgetriebe an einem Nutzfahrzeug
Brevet suisse · CH654083 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654083
- Numéro de demande
- CH004375/1980
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 juin 1980
- Publié
- 31 janv. 1986
- Délivré
- 31 janv. 1986
- Radié
- 30 juin 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 3/34 (2006.01)F16H 3/38 (2006.01)B60K 17/28 (2006.01)B60K 17/08 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986
Parties
Titulaire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.