Mischventil einer sanitären Einhebel-Mischbatterie
Brevet suisse · CH654088 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654088
- Numéro de demande
- CH001126/1981
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 févr. 1981
- Publié
- 31 janv. 1986
- Délivré
- 31 janv. 1986
- Radié
- 19 févr. 2001
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- F16K 11/078 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2001
Durée maximale atteinte
Publié dans la FBDM no 5 de l'année 2001
- 31 janv. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.