Ensemble explosif hybride
Brevet suisse · CH654104 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654104
- Numéro de demande
- CH005387/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 oct. 1983
- Publié
- 31 janv. 1986
- Délivré
- 31 janv. 1986
- Radié
- 31 oct. 1989
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F42B 13/04 (1985.01)F42B 23/06 (1985.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 oct. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.10.2024
- 31 janv. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 2 de l'année 1986
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.