Composition de savon liquide

Brevet suisse · CH654327 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
CH654327
Numéro de demande
CH002778/1983
Type
Brevet suisse
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
20 mai 1983
Publié
14 févr. 1986
Délivré
14 févr. 1986
Radié
19 mai 2003
Motif
Durée maximale atteinte
Classes CIB
C11D 9/60 (2006.01)
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 juin 2003

    Durée maximale atteinte

    Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003

  2. 14 févr. 1986

    Délivré

    Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1986

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.