Composition de savon liquide
Brevet suisse · CH654327 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- CH654327
- Numéro de demande
- CH002778/1983
- Type
- Brevet suisse
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 20 mai 1983
- Publié
- 14 févr. 1986
- Délivré
- 14 févr. 1986
- Radié
- 19 mai 2003
- Motif
- Durée maximale atteinte
- Classes CIB
- C11D 9/60 (2006.01)
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 juin 2003
Durée maximale atteinte
Publié dans la +pat+ no 11 de l'année 2003
- 14 févr. 1986
Délivré
Publié dans la FBDM no 3 de l'année 1986
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.